Vous êtes très nombreux à consulter ce site et nous avons besoin de vous pour mesurer l’étendue d’un problème souvent évoqué ici : le plan.

Vous trouverez ci-dessus, un exemple de plan type « améthyste » qui devrait vous avoir été communiqué.

Il est très important de détenir ce document car il donne les limites de distribution et permet de ne pas faire invalider sa mesure de temps de distribution en sortant du périmètre prévu.

Ces plans se présentent avec un tableau en haut qui indique le numéro de secteur, la commune, le numéro Insee et la date de mise à jour du plan.

En dessous, le plan doit présenter des contours de zone tracés comme celui qui est montré en exemple.

Pour voir le plan en plus gros cliquez ici : et retrouvez dans la rubrique « documents utiles » un exemple de plan type.

Pouvez vous nous indiquez ci-dessous si vous êtes bien ou pas en possession de ce plan ?

Détenez vous ce type de plan ?(obligatoire)


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