Salaires : qui paye et quand ?

Petits rappels pour les différents éléments de salaire.

L’activité :

Pour toutes les activités normales effectuées après le 30 mai 2024, date du dépôt de bilan, (distribution, livraison, période de dispense d’activité avant licenciement), Milee doit payer sur ses propres deniers à l’échéance normale de paye.

Les congés payés :

Les congés payés consommés ou payés après licenciement sont pris en charge par l’AGS.

Pour les congés pris avant le licenciement, le paiement se fait via le mandataire judiciaire par un virement spécial qui intervient à la fin du mois suivant la prise effectif des congés.

Les congés paraissent cependant sur le mois en cours sur le bulletin de salaire.

Le paiement de ces congés intervient à l’échéance de paye suivante via un virement séparé du mandataire judiciaire.

Par exemple, un salarié qui serait en congé deux semaines début juillet verrait ses congés sur le bulletin de paye de juillet (disponible début août) mais n’aura le paiement correspondant que début septembre (paye d’août).

Pour les congés payés après le licenciement, le paiement se fait via le mandataire judiciaire par un virement spécial qui intervient à la fin du préavis.

Par exemple, un salarié qui est licencié le 31 juillet, avec deux mois de préavis, percevra en une fois, le paiement des congés payés, du préavis (2 mois) et des congés, début octobre.

Le préavis :

Le préavis peut être d’un ou deux mois selon l’ancienenté si le salarié n’adhère pas au C.S.P.

Car, s’il y adhère, il n’y a plus de préavis et France Travail prend directement en charge le salarié sans délai de carence ni différé d’indemnisation.

Il est pris en charge par l’AGS et payé à terme échu en même temps que l’indemnité de licenciement, sur le solde de tout compte.

Par exemple, un salarié licencié le 31 juillet percevra son préavis de deux mois début octobre.

L’indemnité de licenciement ;

Son montant est calculée selon l’ancienneté et la moyenne des salaires.

Elle est prise en charge par l’AGS et payée à terme échu sur le solde de tout compte et donc le dernier salaire.

Par exemple, un salarié licencié le 31 juillet percevra son indemnité de licenciement de deux mois début octobre.

Attestation France Travail

L’attestation pour France Travail est télé-transmise directement à l’organisme dès que le solde de tout compte est prêt.

Précisions :

La direction a déjà indiqué que compte tenu du volume de soldes de tout compte à établir, le délai d’établissement du document (et donc de l’attestation France Travail) pour prendre jusqu’à 3 semaines.

Si un salarié distributeur est licencié le 31 juillet avec deux mois de préavis, le calendrier de versement de payes devrait donc s’établir ainsi :

  • Début septembre : paiement de l’activité pour la période du 8 au 31 juillet,
  • Courant octobre : paiement du préavis de deux mois, des congés payés, de l’indemnité de licenciement en une fois, via l’AGS et le mandataire judiciaire.

Pour un salarié chauffeur livreur ou non-distributeurs, toujours licencié le 31 juillet, il ne percevra aucun salaire début septembre et l’intégralité des sommes dues début ou courant octobre.

Attention, toujours pour les chauffeurs, dans tous les cas, un licenciement postérieur au 31 juillet (par exemple le 7 août) décale d’un mois le calendrier indiqué ci-dessus puisque les jours d’août génère une bascule sur la paye du mois suivant.

Pour les salariés non licenciés sur la période de paye en cours, le versement de l’indemnité de licenciement et du préavis pourra donc se faire début ou courant novembre.

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85 Commentaires

  1. Bonjour , j’ai pris 4 semaines de congés payés du 29 juillet au 25 août , ce qui veut dire que je n’aurai pas de paye début septembre , je serai payé que début octobre ( pour info je ne suis pas licencié) . Merci .

    • Bonjour,
      Si vous êtes distributeur, sur la paye d’août, vous aurez de l’activité de payée (période avant le 29 juillet) et sur la paye de septembre, vous aurez de l’activité de payée (période d’après le 25 août).

  2. Bonjour
    Si je comprend bien congés payés pris dernière semaine de juin seront bientôt réglés par AGS ce mois ci?
    Pour la première semaine juillet pas très logique paiement décalé car fait partie période arrêt des paies.
    Cela va être compliqué pour beaucoup, estce légal de decaler versement des CP?
    Bon courage à tous

    • Bonjour,
      C’est simple, si les congés sont portés sur le bulletin de paye, ils sont payés avec un mois de décalage par rapport au salaire des périodes travaillées.

  3. Bonjour c est lamentable de ne pas avoir les congés par l ags cela mérite d aller au prud hommes cordialement BECUE

  4. Bonjour. Comme le paiement des congés est versé en décalé d’un mois, si des frais bancaires sont facturés à cause de cela. De plus, la direction ne veut pas faire d’attestation de ce décalage. En tant que distributeur, il y a une possibilité de ne pas pouvoir mettre d’essence donc de travailler non plus. Est-ce que ses frais seront pris en charge par Milee ?

    • Bonjour,
      Pour les décalages de paiement qui ne sont pas du fait de Milee, il n’y aura pas prise en charge des frias bancaires.

  5. bonjour … je pense qu’il y a un petit souci …

    “Pour les salariés non licenciés, le versement de l’indemnité de licenciement et du préavis pourra donc se faire début ou courant novembre.”

    A priori, les salariés non-licenciés ne perçoivent ni indemnité de licenciement, ni préavis …

  6. Bonjour, la modulation est un salaire. Pour les salariés licenciés qui arriveront à la date anniversaire de leur contrat durant le mois d’août, la modulation devra donc être payée le 1er octobre par Milee (un mois après la date anniversaire ) . Cette somme dûe au titre du salaire ne peut être contestée par Milee dans la mesure où les 12 mois seront échus et permettront donc de calculer la modulation.

  7. Bonjour, du coup j’ai un petit peu de mal à comprendre vis-à-vis des congés pris avant le licenciement.
    Pour ma part, j’ai été en congé du lundi 8 juillet au vendredi 2 août. Du coup quand est-ce qu’ils me seront payés. Merci

    • Bonjour,
      Les congés indiqués sur le bulletin de juillet, fin août et les congés indiqués sur le bulletin d’aout, fin septembre.

  8. Bonjour,
    Si j’ai bien suivi,
    Si congés pris depuis au mois de juin et début juillet , ce sera payé qu’au mois de septembre par l’AGS.
    Ensuite pour exemple,maintien de salaire jusqu’au reçu de la lettre de licenciement payé par MILEE.
    Et pour finir 2 mois de préavis + indemnités de licenciement payé par l’AGS courant octobre.
    Est ce bien ça ?

    • Bonjour,
      Si les congés sont indiqués sur le bulletins de juin, il=s sont payés fin juillet par l’AGS.
      Oui, c’est bien ca.

  9. Bonjour je suis licencié depuis le 29 juillet j’ai accepté le csp je serais payer quand? S’il vous plaît merci

    • Bonjour,
      La réponse est dans l’article : dans les 3 semaines qui suivent les 21 jours de délai d’acceptation.

  10. bonjour es personnes licenciés font comment pour payer le loyer électricité si le préavis est payé debut octobre alors que d’après le code du travail il doit être payer chaque mois

  11. Bonjour,
    Je suis en arrêt de maladie jusqu’au 30 août. Puis-je être licencié pendant cette période et si oui comment et par qui suis-je payé pendant cette période.

    • Bonjour,
      Oui.
      Pendant l’arrêt maladie, c’est la sécurité sociale qui paye et l’employeur qui complète (y compris pendant le préavis).

  12. Bonjour
    Pour le mode de paiement des congés payés avant les licenciements cela concerne bien tous les salariés qu’ils soient licenciés ou pas sans distinction ?

    • Bonjour,
      Oui, si un salarié utilise des congés, le mode de calcul est le même qu’il soit ensuite licencié ou pas.

  13. Bonjour,
    Si je comprends bien:ayant eu ma lettre de reclassement je vais recevoir mon licenciement fin de semaine ou début semaine prochaine .en conséquence je devrais avoir:
    Fin août mon salaire d août (5semaines) paye par milee plus ma semaine de congés prise en juin payé par le mandataire judiciaire fin août également.
    Mon préavis démarrera semaine prochaine et donc recevrais son montant vers le 15 octobre ou devrais attendre fin octobre.
    L indemnité de licenciement ainsi que les congés payés (de l année 23-24 et ceux du depuis le 1.06.24 ,tout ceci vers le 15 octobre ou après le 31 octobre.
    Nous avons tous distribué le mois d août en totalité et feront pour certains futurs licenciés quelques heures de septembre car au 15 on devrait tous les licenciés avoir reçu notre lettre..
    Est ce bien ainsi Qu il faut comprendre votre édité du jour.
    De plus comment vérifier l exactitude des heures payées car personne ne peut nous donner les annexes des FS de juillet et encore moins de fin juillet(la nous n avons même pas la feuille de salaire)….
    Merci de vos réponses précises comme d habitude.

    • Bonjour,
      Oui, c’est ce qui est annoncé.
      Pour les bulletins de paye, les responsables peuvent les imprimer depuis hier.
      Il est possible de vérifier les heures en regardant le récapitulatif de distribution qui vous est donné chaque semaine.

        • Dans ce cas, il peut surement se faire aider par quelqu’un car tout le monde y arrive, il pourra surement finir par trouver le bon bouton.

  14. Bonjour la cat,
    J’allais chercher mes documents sur
    Villeneuve d’Ascq comme l’entrepôt a fermé
    maintenant je vais les chercher sur sainghin en melantois la distance est plus longue donc les frais de route doivent être plus importants?
    Hier j’ai posé la question au manager il
    m’a dit qu’il n’avait pas la main que c’était la RH qui géré…
    Ma question est la suivante quel recours
    pour que mes frais soient régulariser ?
    Merci pour votre réponse

    • Bonjour,
      Le trajet centre/domicile ou centre/secteur peut en effet être plus long et fera l’objet d’un recalcule
      Il faudra aussi demander une régularisation pour la période avant que cette modification soit faite.

  15. bjr, je suis distributeur de 75ans,licencié, agence fermé. refus de reclassement et au CSP. le courrier déjà reçu correspond à la lettre de licenciement ou je dois attendre un document officiel à mon nom, pour pouvoir présenter ce document à des organismes. merci de votre réponse

  16. Bonjour une question sans rapport en ce moment nous travaillons moins que notre contrat horaire comment seront calculés les paies merci

  17. Bonjour.
    L’activité de mon entrepôt s’est arrêtée le 19 juillet;
    Ma notification de licenciement date du 29 juillet
    la direction et le service RH ont envoyé une note indiquant que les salariés (n’ayant plus d’activité) seraient payés suivant leur base contractuelle.
    J’ai un contrat de 25h, mais depuis des années je fais 34h par semaine sans que la direction ait voulu changer mon contrat. (ce qui je crois n’est pas légal?)
    Le service RH m’a répondu que je serai payé pendant la période sans activité et la période de préavis sur la base de 25h. Ceci représente pour moi une perte de rémunération proche de 1000€. Qui peut intervenir afin que je ne sois pas pénalisé par ce mode de calcul.
    Merci pour votre réponse

    • Bonjour,
      Effectivement, c’est la base contractuelle qui est retenue pour la dispense d’activité.

  18. Bonjour. J’ai été en congé du 10 au 16 juin. Est-ce que ça veut dire que j’ai déjà été payé par l’AGS?
    Et si on est licencié et qu’on accepte le C.S.P est-ce qu’on touche quelque chose par France Travail dès septembre ?
    Merci. Bonne journée à vous.

    • Bonjour,
      L’aGS paye avec un mois d’écart donc vous ne devriez pas tarder à percevoir les congés.
      Si le CSP est accepté, vous êtes pris en charge par France Travail après le délai de 21 jours d’acceptation du CSP.

      • Bonjour
        Vous ne faites pas erreur?
        Les congés du 10 au 16 juin sont sur période salaire de juillet donc paiement en septembre.
        Tout cela est bien compliqué !

  19. Bonjour j ai été en congé du 1et juillet au 21 juillet qui me paye mais congés et quand merci

  20. Bonjour à tous
    C’est encore bien joué ! En nous faisant travailler, ne serait-ce que une heure dans la semaine, ça repousse le paiement des salaires du préavis, congés et Indemnités de licenciement de un mois !! Maintenant, c’est le patron qui est protégé et les employés ma foi, ils passeront après si il en reste ! Plus on avance dans le temps, plus les salaires baissent et mécaniquement la prime de licenciement ! Ne serait-ce que 1 euro par employés d’économisé.. ils vont nous pomper jusqu’au bout !!!
    Ils est temps d’y mettre
    Bon courage à tous les collègues dans la même situation

  21. Nous sommes plusieurs à avoir reçu un coup de téléphone d’une personne mandate pour nous expliqué la suite après le licenciement du 27 juillet …ils nous disent pas du tout ce que vous dites …après le 20 août on doit recevoir les documents de solde.prime de licenciement .congé et 2 mois de préavis et payer début septembre
    Qui croire cela devient vraiment compliqué ?

    • La personne que vous avez du avoir est un salarié d’une agence qui va suivre votre CSP.
      Si vous avez été licencié le 27 juillet, vous avez donc 2 mois de préavis si vous ne prenez pas le CSP.
      Ce qui porte au 27 septembre si vous avez plus de deux ans d’ancienneté.
      Le solde de tout compte sera délivré après cette date (délai de traitement annoncé de 3 semaines).
      Il faut donc prévoir un paiement courant octobre.

  22. Bonjour quand les lettres de licenciement partent pour les distributeurs dont le centre ne ferme pas mais qui est licencié ?? Merci

  23. Bonjour la CAT , c’est pas normal et pas réglo de ne pas payer en temps et en heure les congés payés . C est dégueulasse si nous décidons de mettre par exemple les Tele Z en attente e de les distribuer un mois après que penserai la direction . Peut on saisir les prud’hommes en référé , début septembre car je crois durant l ete les tribunaux ne fonctionnent pas . Responsable de cette situation que l’on veuille ou pas , c’est quand même nos dirigeants qui ont escroqué et coulé ADREXO .

    • Bonsoir
      Je suis de votre avis. Une fois de plus les distributeurs sont pénalisés par le décalage des congés. Ce moi-cik du coup demi-salaire à 75%. On se moque de qui??
      On ne peut pas “gâter “nos enfants en vacances ni préparer sereinement la rentrée des classes.
      Pourquoi ags décale ?
      Les employés mensualisés perçoivent certainement leurs congés sur salaire du mois.

      • Bonjour, apparemment c’est une règle de l’ags et c’est identique pour tout le monde y compris les salariés calés sur un mois civil.

  24. Bonjour, jusqu’à il y a un mois je prenais des remplacements chaque semaine. Avant j’étais toujours au-dessus de mes heures contractuelles. Mais il n’y a pratiquement plus de préparation et les distributions sont maigres, même plus de remplacements à faire. Bref, lundi j’allume mon PDA et dans les fdr, il y a une fdr refusée. Évidemment je n’ai rien refusé donc je ne l’ai pas signé. Est-ce normal?

  25. Bonjour c’est quoi le minimum garanti en faisant en gros 2 heures par semaine depuis que j’ai repris c’est à dire 3 semaines sur un contrat de 14 heures semaines, merci .

  26. Bonjour j’ai pris des congés payés du 3au12juin ils sont sur ma paye de juin quand est-ce je serai payée ?

  27. Bonjour, merci pour les infos….
    Je ne suis pas sur la liste des licenciés de la première vague…
    J’ai pris une semaine de congés fin juin et deux semaines en juillet….j’ai reçu la partie « travaillée » le 5 août par Milee mais pas encore la partie « congés payés» …pouvez-vous m’indiquer à quelle date je recevrai le paiement de ces périodes s’il vous plaît et si c’est bien l’AGS qui est chargée de payer mes trois semaines de congés….?
    Merci d’avance …

  28. Bonjour j aimerais savoir j ai téléphoner siv pour la fiche de paie et depuis plus rien ! J ai toujours rien reçus

  29. Bonjour, pour quelqu’un qui n’a pas été retenu dans le reclassement, comment ça se passe pour le salaire du mois d’aout et éventuellement ses indemnites CSP?

    • Bonjour,
      Il sera avisé de ce refus puis disposera de 21 jours pour adhérer au CSP. La période de 21 jours est rémunérée.

  30. Bonsoir
    A partir de quel moment peut on résilier la mutuelle entreprise étant dans le préavis pour le licenciement ?
    Doit on attendre la fin du préavis?car sinon on paye bien la part de l’entreprise après notre licenciement ?
    Cordialement

    • Bonjour,
      Elle sera automatiquement résiliée sans action de votre part lors de votre sortie définitive.

      • Bonjour
        Merci pour votre et On recevra un courrier comme quoi on est plus affilié à la mutuelle ?

        • Bonjour,
          Pas spécialement, mais c’est automatique lorsque le salarié quitte l’entreprise (et donc reçoit son solde de tout compte).

      • bonjour je pensais que l’on pouvais conserver la mutuelle , que dois je faire en sachant que je suis licencier le 20 aout (csp accepté) ?

  31. Bonjour,
    Pour un permanent, 2 semaines de congés pris en juin mais notées sur la paye de juillet, quand seront-ils versés par l’AGS?

  32. BONSOIR , quel merdier ces licenciements ! POUR les feuilles de paie On ne les a pas (juin , juillet) ON ne peut rien verifier! D ailleurs a BAYONNE il n y a plus de responsable, on depend de TARBES et personne ne peut vous renseigner QUE FAIRE? Bonne soirée Jean BELLAMY

    • Bonsoir,
      Pour vous dépanner, votre responsable (même s’il est à Tarbes) peut vous envoyer les bulletins de paye par mail.
      Pour vérifier les détails des salaires, il est possible de faire éditer un état du temps de travail car les annexes aux bulletins de paye ne peuvent pas être imprimées par les responsables.

  33. Bonjour j ai reçu 64’08.euros et je constate que le MG n est pas respecté concernant mon contrat de travail qui est de 17 heures par semaine >impossible de contrôler faute de bulletin de salaire de plus mes congés du 10 juin au 1 er juillet n ont pas été payés que je croyais les avoir en debut de mois ll me semble qu ils m ont rémunéré la semaine qui précède mes vacances merci de m éclairer cordialement BECUE

    • Bonjour,
      Il n’est pas possible de vous répondre ici sans analyser le dossier, il faut donc nous contacter par mail.

  34. Bonjour,
    Etant licencié suite à la fermeture du dépôt, je ne souhaite pas adhérer au CSP; or, comment dois je faire pour notifier ce refus; y a t’il un courrier type à rédiger ?

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