Nouvelle mandature depuis avril 2020.

 La diffusion des procès verbaux se fait principalement dans les établissements mais peuvent être également consultés sur ce site en accès restreint à nos adhérents. 

Procès verbaux (accès restreint) :

Réunions CSE : comptes rendus officiels

Ancienne mandature : Comptes rendus des élus C.A.T. au CE (accès restreint Club C.A.T. & adhérents)

Pour vous inscrire au Club C.A.T. (gratuit), cliquez ici.